Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS A PAS
ETABLISSEMENTS FOUKS, (Société Anonyme), 89, rue Réaumur, 75002 PARIS.

Numéro de dépôt :
1301924
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1995

Présentation de la marque PAS A PAS

Déposée le 12 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FOUKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS A PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FOUKS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque PAS A PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS A PAS est expirée depuis le 12 mars 1995.

ETABLISSEMENTS FOUKS a également déposé les autres marques suivantes : EMMANUELLE FOUKS


ETABLISSEMENTS FOUKS, (Société Anonyme), 89, rue Réaumur, 75002 PARIS. - France


CABINET COURCOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Vêtements, chaussures, chapellerie.